Terms of sale


Conditions Générales de Vente – Œuvres d’art (international)



Dernière mise à jour : 28 mai 2025





1. Objet



Les présentes conditions définissent les modalités de vente à distance entre Atelier Mory et toute personne (ci-après “le Client”) souhaitant acheter une œuvre d’art via le site, en France ou à l’international.





2. Produits



Chaque œuvre est présentée avec un descriptif fidèle (dimensions, technique, support). Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans.

Toutes les œuvres sont des originaux uniques, créés à la main par Mory dans son atelier en France.





3. Prix



Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Pour les livraisons en dehors de l’Union Européenne, des droits de douane et/ou taxes locales peuvent s’appliquer. Ceux-ci sont à la charge du Client.





4. Commande



Toute commande passée vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation est envoyée par email après validation de la commande. Atelier Mory se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou d’indisponibilité de l’œuvre.





5. Paiement



Paiement sécurisé via Shopify Payments, carte bancaire, PayPal (ou autre selon les paramètres de la boutique). Le paiement complet est exigé au moment de la commande.





6. Livraison



Voir notre Politique d’expédition pour les détails sur les délais, frais et conditions. Le Client s’engage à fournir une adresse exacte. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’erreur d’adresse.





7. Droit de rétractation



Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres personnalisées ou sur commande.

Pour les œuvres non personnalisées, le Client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.





8. Réclamations & retours



En cas d’œuvre endommagée à la livraison, le Client doit :


  1. Prendre des photos (œuvre + emballage).
  2. Envoyer sa réclamation sous 48h à moryatelier@gmail.com.
    Une solution sera proposée : remplacement, réparation ou remboursement (au cas par cas).






9. Propriété intellectuelle



Toutes les œuvres, visuels et textes présents sur le site sont la propriété exclusive de Atelier Mory. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.





10. Loi applicable



Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.





Contact



Pour toute question, contactez-nous à : moryatelier@gmail.com